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Résumé d’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée – Système de contrôle d’accès FaceStation Auteur : Valencia IIP Advisors Limited Date : Juillet 2021 Cadre supérieur responsable : Gilles Payant – Gestionnaire, Installations et agent de sécurité …
Sommaire d’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée – Système d’information sur les ressources humaines et le système de paie intégré Auteur : Valencia IIP Advisors Limited Date : Février 2021 Cadre supérieur responsable : George Bailey, …
T3 2023-2024 Rapport financier trimestriel Version PDF … T3 2023-2024 Rapport financier trimestriel …
Compte rendu de la direction (non audité) Pour le trimestre et la la période de neuf mois clos le 31 décembre 2023 (en milliers de dollars canadiens) Le compte rendu de la direction présente les principales activités et initiatives ainsi que les risques …
États financiers intermédiaires résumés (non audités) 31 décembre 2023 État intermédiaire résumé de la situation financière (non audité) (en milliers de dollars canadiens) 31 décembre 2023 31 mars 2023 Actifs Actifs courants Trésorerie …
Notes complémentaires aux états financiers intermédiaires résumés (non auditées) Pour le trimestre et la période de neuf mois clos le 31 décembre 2023 2023 (en milliers de dollars canadiens) 1. Renseignements sur l’organisation L’ACSTA est une société …
2022-2023 Rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2022-2023 Rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels Sur cette page I – Introduction II – L’administration canadienne de la sûreté du transport aérien – Mandat III – Délégation du pouvoir de signature IV – …
Guide sur les rayons X et la radioprotection à l’intention des opérateurs des appareils de radioscopie des bagages ACSTA & International Safety Research Inc. (ISIR) Troisième édition, août 2018 Préparé par International Safety Research Août 2018 …
Code de conduite et d’éthique Politique: P004 Entrée en vigueur : 2021/21/08 Remplace : 2018/12/06 Approuvé par : Conseil d’administration Approuvé le : 2021/12/08 Responsable : Vice-président responsable des ressources humaines 1.Objectifs Le Code …
2021-2022 Rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information Sur cette page I – Introduction II – L’administration canadienne de la sûreté du transport aérien – Mandat III – Délégation du pouvoir de signature IV – Interprétation du …